Mentions légales

Éditeur du site

C.A Habitat Services
Entrepreneur individuel
M. Antony Jean Claude Henri Carrie
1 avenue de la Gare
69580 Sathonay-Camp
France

Téléphone : 07 67 85 51 37
Courriel : contact@cahabitatservice.fr
Site : niteanettoyage.fr

SIRET : 828 721 829 00038
Code APE : 8121Z – Nettoyage courant des bâtiments
TVA : Non assujetti (article 293 B du CGI)

Responsable de publication

M. Antony Jean Claude Henri Carrie, en qualité de gérant.

Hébergement

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos) appartient à C.A Habitat Services ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, adressez votre demande à contact@cahabitatservice.fr.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour mesurer l’audience et améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez paramétrer leur acceptation via les réglages de votre navigateur.

Crédits

Conception et réalisation : C.A Habitat Services.
Photographies : C.A Habitat Services, sauf mention contraire.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Le droit français s’applique au présent site. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Lyon.